Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MR. JEAN-HUBERT LAVILLE
/
MOULIN SAINT HUBERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN SAINT HUBERT
MR. JEAN-HUBERT LAVILLE, VIGNOBLES JH LAVILLE

Numéro de dépôt :
3094873
Date de dépôt :
11/04/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/2011

Présentation de la marque MOULIN SAINT HUBERT

Déposée le 11 avril 2001 par la société MR. JEAN-HUBERT LAVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOULIN SAINT HUBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la société MR. JEAN-HUBERT LAVILLE domicilié(e) BP 20, 33540 ST SULPICE DE POMMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 090 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR. JEAN-HUBERT LAVILLE - France.

La marque MOULIN SAINT HUBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN SAINT HUBERT est expirée depuis le 11 avril 2011.

MR. JEAN-HUBERT LAVILLE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU MONT CARLAU , CHATEAU DES TUQUETS , CHATEAU DAVRIL


MR. JEAN-HUBERT LAVILLE, VIGNOBLES JH LAVILLE - BP 20, 33540 ST SULPICE DE POMMIERS - France - SIREN 318090446


MR. JEAN-HUBERT LAVILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée moulin saint hubert.